Voyage scolaire de l’école Saint Exupery à Londres

Du 15 au 19 juin dernier, les enfants de l’école Saint Exupéry d’Oudalle ont pu découvrir Londres.

Après avoir pris l’Eurostar, les enfants ont commencé leur périple dans la capitale : Musées, visites de monuments… Un emploi du temps très chargé et bien ficelé par M. Daniel. Les enfants ont pu découvrir aussi la gastronomie locale : « Fish and Chips » et le fameux petit déjeuner anglais. Il y a eu quelques grimaces mais tous ont finalement bien apprécié. Les enfants sont revenus en Normandie en Ferry.

Un petit déjeuner attendait les enfants et leur famille salle Georges Rousseau.

 

Compte rendu du conseil municipal du 18 juin 2015

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L’an deux mil quinze le dix-huit juin à dix huit heures, les membres du Conseil Municipal de la commune d’Oudalle se sont réunis dans la salle du conseil sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire, conformément aux articles
L 121.10 du Code des Communes.
Etaient présents :
M. Jean-Michel ARGENTIN
Mme Marie CLAQUIN
Mme Nathalie COCHARD
Mme Nathalie BLOT
M. François EUDIER
M. Bernard DUFOUR
M. Loïc BOUDIN
M. Ivan REDON
M. Jean-François TALLAH.
Absents excusés :
M. Christophe LEBOUVIER
Mlle Manon GOSSE
Ordre du jour
– Lecture du dernier compte rendu
– CAUX ESTUAIRE – Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales. ( F.P.I.C)
– Lotissement les hauts d’Oudalle
– Reprise de voirie lotissement Bertot-Houzard
– Devis buts provisoires
– Destruction des nids de guêpes
– Serre communale
– Changement de véhicule
– Proposition d’achat d’une grange
– Feu d’artifice
– Inauguration du city-stade
– Commission des anciens
– Rapport d’activité
– questions diverses
COMMUNE D’OUDALLE
18 JUIN 2015
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Avant de débuter le conseil, M. Argentin fait un point sur les travaux en cours.
Sonorisation : la pose est en cours, quatre enceintes sont posées, l’écran et les deux autres seront installés un peu plus tard car le colis a été égaré. La sonorisation sera installée dans un caisson à roulettes.
Travaux électriques : la société Domus a commencé son intervention ce jour.
Travaux de voirie : tous les travaux ont débutés.
 City-stade : il sera prêt normalement début juillet.
 Aire de jeux : le trottoir est en cours de réalisation. Des bancs vont être achetés et les anciens vont être installés près du terrain de pétanque.
 Trottoir route de Videmare : Dans le devis, il avait été prévu la pose d’une bordure pour retenir la terre du talus situé près de la propriété Debray. Les deux autres riverains souhaiteraient qu’une bordure soit installée aussi le long de leurs propriétés. M. Redon explique les problèmes rencontrés avec les riverains. Une réunion de chantier va avoir lieu le 19 juin à 16 h.
 Route de la Vallée : les plots provisoires vont être installés semaine prochaine.
CAUX ESTUAIRE – FONDS NATIONAL DE PEREQUATION DES RESSOURCES INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES. ( F.P.I.C)
Conformément aux orientations fixées par le Parlement en 2011 (article 125 de la loi de finances initiale pour 2011), l’article 144 de la loi de finances initiale pour 2012 a institué un mécanisme de péréquation horizontale pour le secteur communal.
Ce mécanisme de péréquation horizontale, appelé fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (F.P.I.C.) consiste à prélever une fraction des ressources fiscales de certaines collectivités (communes et intercommunalités) pour la reverser à des collectivités moins favorisées (communes et intercommunalités).
En 2012, les ressources de ce fonds ont été fixées dans la loi de finances à 150 millions d’euros. Les ressources du fonds en 2013, 2014 et 2015 sont fixées respectivement à 360, 570 et 780 millions d’euros. Sauf modifications législatives, à compter de 2016, les ressources du fonds sont fixées à 2% des ressources fiscales communales et intercommunales, soit environ 1 milliard d’euros.
Depuis 2012, notre territoire est prélevé pour abonder ce fonds de péréquation. Les sommes versées par le bloc communal, c’est-à-dire par la Communauté de Communes Caux Estuaire et les communes membres, sont redistribuées à d’autres territoires au niveau national.
Pour la période 2012 – 2014, les montants prélevés au bloc communal s’élèvent à 1 771 723 euros, répartis comme suit :
– Un montant de 668 132 euros financé par les communes membres, dont 54 244 euros par la commune de Oudalle,
– Et un montant de 1 103 591 euros financé par Caux Estuaire, dont 254 552 euros pris en charge par Caux Estuaire en lieu et place des communes membres.
Le détail du FIPC figure dans le tableau 1 annexé ci-après. Pour l’année 2015, le montant prélevé pour l’ensemble intercommunal s’élève à 1 185 885 euros, soit une augmentation de plus de 27 % par rapport au montant de 2014 (930 033 euros)
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Conformément aux dispositions des articles L. 2336-3 et L. 2336-5 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), ce montant est réparti entre la Communauté de Communes et ses communes membres selon la répartition de droit commun.
Toutefois, par dérogation, l’organe délibérant de Caux Estuaire peut procéder à une répartition alternative du prélèvement par délibération prise avant le 30 juin 2015 soit :
– Une répartition « à la majorité des 2/3 »
– Ou une répartition « dérogatoire libre »
Les modalités de ces deux types de dérogation ont été modifiées par la loi de finances de 2015.
Ces trois modes de répartition du FIPC entre l’EPCI et ses communes membres peuvent être résumées ainsi qu’il suit :
1) La répartition dite « de droit commun » : aucune délibération n’est nécessaire.
Conformément aux dispositions des articles L.2336-3 et L.2336-5 du CGCT, cette répartition se fait en deux phases :
o 1ère phase : répartition entre l’EPCI et ses communes membres en fonction du coefficient d’intégration fiscale (CIF) de l’EPCI, soit pour Caux Estuaire un CIF de 0,467411.
Le montant du prélèvement de notre ensemble intercommunal se répartit donc ainsi qu’il suit :
 Un montant de 554 297 euros à financer par Caux Estuaire
 et un montant de 631 588 euros à financer par les communes membres.
o 2ème phase : répartition du montant à financer par les communes membres en fonction d’un indice synthétique de ressources et de charges multiplié par la population de l’ensemble intercommunal.
Cette répartition est détaillée dans l’annexe 2 – Colonne FPIC 2015 Montant prélevé de droit commun.
2) La répartition dérogatoire « à la majorité des 2/3 » : cette répartition se fait en deux phases :
o 1ère phase : répartition entre l’EPCI et ses communes membres selon les mêmes modalités que la répartition de droit commun. 2ème phase : répartition du montant à financer par les communes membres en fonction de trois critères précisés par la loi, c’est-à-dire en fonction :
 de leur population,
 de l’écart de revenu par habitant de ces communes et le revenu moyen par habitant de l’ensemble intercommunal
 et du potentiel fiscal ou financier moyen par habitant de ces communes au regard du potentiel fiscal ou financier moyen par habitant sur le territoire de l’EPCI.
A ces critères, peuvent s’ajouter d’autres critères choisis par le Conseil Communautaire.
Le choix de la pondération de ces critères appartient au Conseil Communautaire.
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Toutefois, ces modalités ne peuvent avoir pour effet de majorer de plus de 30% la contribution d’une commune par rapport à celle calculée selon le droit commun, ni de minorer de plus de 30 % l’attribution d’une commune par rapport à celle calculée selon le droit commun. Ce plafond était de 20 % en 2014.
Cette répartition doit être adoptée par délibération prise à la majorité des 2/3 de l’organe délibérant de l’EPCI adoptée avant le 30 juin de l’année de répartition.
3) La répartition dite « dérogatoire libre »: Dans ce cas, le Conseil Communautaire fixe librement les critères de répartition du prélèvement. Aucune règle particulière n’est prescrite.
Toutefois, pour cela des délibérations concordantes, prises avant le 30 juin de l’année de répartition, de l’organe délibérant de l’EPCI statuant à la majorité des deux tiers et de l’ensemble des conseils municipaux des communes membres à la majorité simple sont nécessaires. Cette dernière obligation a été ajoutée par rapport à 2014.
En 2013 et 2014, la Communauté de Communes de Caux Estuaire a délibéré pour répartir selon une répartition dérogatoire dite libre l’enveloppe du FPIC, afin dans l’intérêt des communes de prendre en charge une part du FPIC relevant des communes membres.
Afin de continuer, en 2015, à aider financièrement les communes membres à supporter la montée en puissance du FPIC, le Conseil Communautaire de Caux Estuaire a délibéré le jeudi 4 juin 2015 pour une répartition dérogatoire libre de l’enveloppe du FPIC 2015 selon les mêmes critères que les années précédentes.
Les montants de cette répartition figurent en annexe 2.
Ces montants ont été calculés comme suit :
o 1ère phase : répartition de l’enveloppe 2015 du FPIC entre l’EPCI et ses communes membres en fonction du coefficient d’intégration fiscale (CIF) de l’EPCI, soit pour la Communauté de Communes un CIF de 0,467411.
Le montant du prélèvement de notre ensemble intercommunal se répartit donc ainsi qu’il suit :
 Un montant de 554 297 euros à financer par Caux Estuaire
 et un montant de 631 588 euros à financer par les communes membres.
o 2ème phase : prise en charge par l’EPCI de 50 % de la variation du montant FPIC prélevé pour les communes membres entre le montant dérogatoire libre de 2014 (337 684 euros) et le montant de droit commun de 2015 (631 588 euros), soit un écart de 293 904 euros, soit participation complémentaire de 146 952 euros.
Le montant du prélèvement de notre ensemble intercommunal se répartit donc ainsi qu’il suit :
 Un montant de 701 249 euros à financer par Caux Estuaire
 et un montant de 484 636 euros à financer par les communes membres.
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o 3ème phase : répartition entre les communes membres selon la répartition de droit commun, moins la part prise en charge par Caux Estuaire (146 952 euros).
La part prise en charge par Caux Estuaire est répartie entre chacune commune membre au prorata de la population DGF de la commune considérée par rapport à la population DGF totale de l’EPCI.
Afin que cette répartition soit exécutoire, chacun des conseils municipaux des 16 communes membres doivent délibérer et approuver, à la majorité simple, cette répartition de l’enveloppe 2015 du FPCI avant le 30 juin 2015.
Dans le cas contraire, les montants de la répartition de droit commun s’appliqueront.
Vu :
– La loi de finances pour 2011, et notamment l’article 125 ;
– La loi de finances pour 2012, et notamment l’article 144 ;
– La loi de finances pour 2015, et notamment les articles 108 et 109 ;
– Le Code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L. 2336-3 et L. 2336-5 ;
– La délibération n° 10 du 13 avril, visée en sous-préfecture du Havre le 21 avril 2015 adoptant le budget primitif 2015 du budget principal de la commune de Oudalle ;
Considérant
– la notification par les services de l’Etat du montant du prélèvement de 1 185 885 € au titre du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (F.P.I.C.) pour l’ensemble intercommunal « Communauté de Communes de Caux Estuaire et ses communes membres » pour l’année 2015 ;
– la nécessité de choisir entre plusieurs options de répartition du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (F.P.I.C.) pour l’ensemble intercommunal Communauté de Communes de Caux Estuaire et ses communes membres pour l’année 2015, en fonction des règles de majorité prévues par la loi, avant le 30 juin 2015 ;
– la décision du Conseil Communautaire de Caux Estuaire ayant adopté une répartition dérogatoire libre du FPIC au titre de l’année 2015 selon les mêmes critères que les années précédentes ;
– la nécessité que l’ensemble des conseils municipaux délibèrent avant le 30 juin 2015 pour approuver à la majorité simple cette répartition dérogatoire libre du FPIC pour l’année 2015 ;
Conseil Municipal décide :
 Adopter le mode de répartition « dérogatoire libre » du fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales (F.P.I.C.) pour l’ensemble intercommunal Communauté de Communes de Caux Estuaire et ses communes membres tel que présenté, soit :
o Un montant de 701 249 euros à financer par Caux Estuaire
o Un montant de 484 636 euros à financer par les communes membres, dont 37 736,23 euros par la commune de Oudalle
La répartition par commune figure à l’annexe 2 – colonne FPIC 2015 Montant prélevé « dérogatoire libre ».
 Autoriser Monsieur le Maire à notifier cette décision aux services préfectoraux.
 Dire que les crédits utiles sont inscrits au budget principal 2015.

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– LOTISSEMENT LES HAUTS D’OUDALLE.
La commission présente le projet du futur lotissement les « Hauts d’Oudalle ». Le budget des travaux s’élève à 336 382.50 euros hors taxes. Dans ce projet les parkings ne sont pas prévus. Il est possible d’en prévoir à l’extérieur des parcelles. Une plus value d’environ 14 000 euros serait à prévoir. Les élus ont examiné les plans proposés et acceptent, à l’unanimité, de retenir la proposition n° 1 et décident de prévoir des places de parking supplémentaires.
M. Eudier souhaiterait connaître la date prévisionnelle du début des travaux. M. Argentin ne peut pas donner de date, encore, car les travaux de réalisation des bassins ne sont pas encore effectués.
– REPRISE DE VOIRIE LOTISSEMENT BERTOT-HOUZARD
M. le Maire rappelle que la commune entretient la voirie du lotissement « Bertot – Houzard » depuis plusieurs années. Or ces voies ne sont pas actuellement incorporées dans le domaine public communal.
Il précise que le classement envisagé n’a pas pour conséquence de porter atteinte aux fonctions de desserte ou de circulation qu’assure la voie du lotissement « Bertot – Houzard » et que, par conséquent, la dispense d’enquête publique est acquise sur le fondement de l’article L. 141-3.
Vu le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques et notamment l’article L.2111-3 ;
Vu les articles L 141-3 du Code de la Voirie Routière et L.318-3 du Code de l’Urbanisme ;
Vu les accords de l’Association Syndicale du lotissement Houzard, propriétaire des espaces communs du lotissement « Bertot Houzard » dont l’assiette foncière est cadastrée section ZA 37 (170m2) ZA 35 (3356 m2) ZA 38 (164 m2) et ZA 36 (72 m2).
Considérant que les conditions sont remplies pour que le Conseil ordonne la mutation foncière nécessaire au classement dans le domaine public communal de l’assiette foncière des voies et réseaux divers du lotissement « Bertot Houzard » à savoir :
– la parcelle ZA 37 d’une superficie de 170m2
– la parcelle ZA 35 d’une superficie de 3356 m2
– la parcelle ZA 38 d’une superficie de 164 m2
– et la parcelle ZA 36 d’une superficie de 72 m2.
Après en avoir délibéré,
Le Conseil municipal approuve le classement dans le domaine communal des parcelles AZ 35-36-37 et 38 et ordonne la mutation foncière nécessaire afin qu’elles soient incorporées dans le domaine public communal.
Dit que le transfert de ces parcelles dans le domaine public communal, éteint, par lui-même et à dater de ce jour, tous droits réels et personnels existants sur les biens transférés.
Dit que la présente délibération du Conseil municipal sera publiée et enregistrée au bureau des hypothèques du Havre par le dépôt de l’acte de classement concomitant à ladite conservation des hypothèques.
Autorise M. Le Maire à signer l’acte de transfert de propriété correspondant et généralement à faire le nécessaire.
– DEVIS BUTS PROVISOIRES
L’Union Sportive Oudallaise souhaiterait faire installer des buts provisoires sur le terrain de football. Deux devis sont présentés :
Sté Casal Sport : 3 727.01 euros ttc
Sté Strappe Sport : 3 680 euros ttc.
Les élus, à l’unanimité sont favorables à cet achat mais souhaiteraient des renseignements complémentaires concernant un devis. Une décision sera prise lors du prochain conseil de juillet.
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– DESTRUCTION DES NIDS DE GUEPES
L’an passé, la destruction des nids de guêpes était confiée à l’entreprise Allo-guêpe. La commune prenait en charge l’intégralité du montant de l’intervention.
Pour 2015, le montant de l’intervention est toujours de 83 euros. Les élus autorisent le Maire à signer le devis de la société Allo-guêpe et décident de ne pas demander de participation des habitants.
– SERRE COMMUNALE
Les agents désireraient installer une serre afin de pouvoir gérer eux-même leurs plantations. M. Le Maire souhaiterait connaître l’avis des élus à ce sujet. Les élus sont tout à fait favorables à ce projet et demandent à la commission travaux d’étudier le lieu d’implantation, et le modèle de serre qui pourrait être installé.
– CHANGEMENT DE VEHICULE
La Clio n’est pas pratique pour installer du matériel, les agents pensent qu’un petit utilitaire serait plus utile.
M. Argentin présente aux élus un modèle de véhicule. Les élus sont favorables au changement de véhicule. Des propositions seront présentées lors d’un prochain conseil.
– PROPOSITION D’ACHAT D’UNE GRANGE.
La grange appartenant à Mme Ballandonne, située route de Videmare, se détériore. M. Argentin pense que la commune pourrait la racheter pour créer un atelier ou une aire de stockage.
M. Eudier pense que la propriétaire n’est pas vendeuse, une demande va lui être envoyée.
– FEU D’ARTIFICE :
Des élus doivent venir le 13 juillet après midi pour la préparation des lampions et pour la distribution le soir.
Mmes Claquin, Gosse et Ms Eudier Dufour et Argentin prépareront les lampions
– INAUGURATION DU CITY-STADE :
M. le Maire souhaiterait organiser une petite cérémonie pour l’inauguration du city-stade. Les élus pensent que l’inauguration pourrait être organisée le 13 juillet prochain. La commission des fêtes va se réunir le 29 juin prochain afin d’organiser cette soirée.
– COMMISSION DES ANCIENS :
Il est souhaitable d’organiser une réunion afin de préparer le voyage des Anciens. Cette réunion se déroulera le 01 juillet prochain à 14 h.
– RAPPORT D’ACTIVITE :
Après avoir pris connaissance du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets, les élus émettent un avis favorable.
– LOCATION SALLE GEORGES ROUSSEAU.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de fixer comme suit les tarifs de remboursement de la vaisselle cassée ou manquante suite à une mise à disposition de la salle des fêtes Georges Rousseau.
– Assiettes, verres et couverts : 1.50 euros / l’unité
– Tables : 100 euros
– Chaises : 30 euros
– Thermos : 15 euros.
– Cafétière : 200 euros.
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– QUESTIONS DIVERSES :
Mme Claquin souhaiterait que les dates des conseils d’école soit inscrites sur le site de la commune.
M. Argentin précise que le prochain conseil aura lieu le 23 juillet prochain.
La séance est levée à 20 h 35 et ont signé les membres présents.

Fête des parents le 13 Juin 2015

Le 13 juin l’équipe municipale aidée par les employés municipaux a souhaité partager un moment privilégié avec les parents de notre commune.
Le temps était très prometteur d’un bon moment passé.
Les parents ont été mis à l’honneur par nos 2 associations Oudallaises. Tout d’abord,par la Convivialité Oudallaise qui,grâce à son loto,a pu offrir des bons d’achats d’une valeur de 20 euros aux mamans et papas tirés au sort. Puis la Vallée des Leus qui,de son côté,a offert de splendides bouquets aux mamans également tirées au sort. Cette fois-ci, seules les mamans ont été valorisées par ces bouquets 😉
Tout cela a été finalisé par un pot de l’amitié ainsi que des bonnes choses à manger !
Encore une fois bonne fête à tous les parents vivant dans notre charmante commune.

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Sortie des jeunes à Disney le 28 Avril 2015

Le 28 Avril 2015 : Sortie Disney pour nos jeunes de la commune.
De bonne heure et, comme d’habitude bien sur, de bonne humeur, nos jeunes de la commune ont pris la route en direction de DISNEY. L’heure matinale ne leur a même pas fait peur…. 6h30 tout de même! Le monde du petit bonhomme aux grandes oreilles les attendait avec impatience.
Le trajet s’est fait d’une traite, pas de perte de temps sur la route !
Tout ce petit monde de 22 enfants plus 2 accompagnateurs ainsi que le chauffeur a été lâché dans les 2 parcs.
Par chance, le beau temps a lui aussi souhaité être présent 😉
La journée s’est très bien passée et sans aucun incident. Mais sans doute est-t-elle passée trop vite car déjà l’heure du départ sonnait.
Le retour a été reposant, la fatigue sans doute….
Voilà quelques photos à partager.

Repas des anciens 8 mai 2015

A l’occasion du traditionnel repas des aînés de la commune, nous étions 44 à prendre place dans le car qui  nous a emmenés à Caudebec en Caux.

Contrairement à l’an dernier, la météo a été clémente avec un ciel nuageux,des éclaircies et quelques gouttes en fin de journée.

Le restaurant le « Cheval blanc » a été réservé pour l’occasion.

Le menu :

Salade gourmande du sud ouest

Saltimbocca de veau et son accompagnement

Trio de fromages Cauchois

Assiette des gourmands

Au retour, une halte promenade sur les berges de la Seine a été faite à Villequier.

Un verre de l’amitié à la mairie a conclu cette bonne journée.

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8 MAI 2015 : commémoration du 8 Mai 1945

 

 

 

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M.Le Maire nous avait donné rendez-vous à 11h00 au monument aux morts pour se rappeler  la victoire des alliés sur l’Allemagne nazie et la fin de la Seconde Guerre Mondiale en Europe marquée par l’annonce de la capitulation de l’Allemagne.

En présence des adjoints et de M.Polet Marcel porte-drapeau, M.Argentin a lu le message du secrétaire d’état aux anciens combattants, Jean Marc Todeschini ; un hommage a été rendu aux disparus des deux conflits mondiaux et une gerbe a été déposée sur le monuments aux morts.

A l’issue de cette cérémonie, nous nous sommes retrouvés à la mairie pour partager un verre de l’amitié.

Cliquez sur le lien ci dessous pour lire le discours du Maire
8 mai 1945 discours

Loto

Loto du 28 Mars 2015 organisé par la convivialité oudallaise

110 personnes ont participé au loto de la convivialité.
Les lots avaient une valeur totale de 950 euros. Des chanceux ont pu gagner grâce à leur participation des lots plus ou moins importants.

Les 2 grands gagnants sont M. Dubosc habitant le chemin des sources qui est reparti avec la tablette et le jeune Jordan Blot qui a de son côté gagné le salon de jardin en rotin composé d’une table et de 2 fauteuils.
La buvette a fait le plaisir des participants ainsi que les gâteaux qui ont été faits maison.
Merci à tous